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Marques déposées par Ville de BordeauxTODO
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MAISON ECOCITOYENNE BORDEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON ECOCITOYENNE BORDEAUX
Ville de Bordeaux, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3824639
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
MAISON ECOCITOYENNE BORDEAUX de Ville de Bordeaux

Présentation de la marque MAISON ECOCITOYENNE BORDEAUX

Déposée le 13 avril 2011 par Ville de BordeauxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON ECOCITOYENNE BORDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Ville de BordeauxTODO domicilié(e) place Pey-Berland - 33077 - BORDEAUX cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUBERT-NASSER Marie-Laure, Direction de la communication domicilié(e) Mairie de Bordeaux, place Pey-Berland - 330077 BORDEAUX cedex - France.

La marque MAISON ECOCITOYENNE BORDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ECOCITOYENNE BORDEAUX est expirée depuis le 13 avril 2021.

Ville de Bordeaux a également déposé les autres marques suivantes : Fais ta ville , MARATHON BORDEAUX METROPOLE , Observatoire écologeek , jeparticipe.bordeaux.fr , SEMAINE DIGITALE , (Marque figurative) , BORDEAUX CITÉ DIGITALE , citedigitale.bordeaux.fr , En hiver, je me sporte bien! , TICKET MÉCÈNE


Ville de Bordeaux, Collectivité Territoriale - place Pey-Berland - 33077 - BORDEAUX cedex - France


HUBERT-NASSER Marie-Laure, Direction de la communication - Mairie de Bordeaux, place Pey-Berland - 330077 BORDEAUX cedex - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition&.